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La campagne de subventions CNDS 2016 est lancée. La note d’orientation ci-jointe donne l'ensemble des informations sur les actions pouvant être subventionnées.
Le seuil minimal de la subvention est porte à 1.500 euros par association (1.000 € pour les associations dont le siege social est situe en ZRR).
Nouveauté: Cette année, les demandes se feront obligatoirement par e-sbuvention.
La demande devra se faire avant le 18 avril 2016, via e-subvention. Pour accéder à E-subvention.
Codes E-subventions 2016 pour les clubs situés en:
Ariège (09): 1204 ; Aveyron (12): 1247; haute-Garonne (31): 1268; Hautes-Pyrénées (65): 1294; Lot (46): 1203; Tarn (81): 1124; Tarn-et-Garonne (82): 1120.
Attention:
- N’oubliez pas de joindre: le dernier rapport annuel d’activité, les comptes approuvés du dernier exercice, les comptes-rendus d’actions subventionnées au titre du CNDS 2015.
- Tout dossier incomplet ou hors délai sera rejeté.
- Une fois validé, vous ne pourrez plus revenir sur votre dossier.
Pour savoir si votre club se situe:
- en Zone de Revitalisation Rurale (ZRR): http://www.observatoire-des-territoires.gouv.fr/observatoire-des-territoires/fr/liste-des-communes-éligibles-aux-zrr-en-vigueur?rech=1
- En Quartier Politique de la Ville (QPV):http://sig.ville.gouv.fr/
Toutes les informations sur le CNDS 2016: http://languedoc-roussillon-midi-pyrenees.drjscs.gouv.fr/spip.php?article79
La CTN, Carine Zelmanovitch-Berrié, peut également vous accompagner dans le montage de ce dossier. Vous pouvez la contacter à: responsable.formation@fftda.fr , 06 29 79 40 52.
