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Subvention CNDS 2017 pour les clubs
La campagne de subventions CNDS 2017 est lancée. La note d’orientation ci-jointe donne l'ensemble des informations sur les actions pouvant être subventionnées.
Le seuil minimal de la subvention est porte? a? 1.500 euros par association (1.000 € pour les associations dont le sie?ge social est situe? en ZRR).
La demande devra se faire avant le 19 avril 2017, via e-subvention.
Pour accéder à E-Subention: https://mdel.mon.service-public.fr/asso_mademarchev5/sfjsp?interviewID=eSubvention
Codes E-subventions 2017 pour les clubs situés en:
Ariège (09): 1642 ; Aude (11): 1636; Aveyron (12): 1641; Gard (30): 1640; Gers (32): 1593: Haute-Garonne (31): 1686; Hérault (34): 1542; Hautes-Pyrénées (65): 1654; Lot (46): 1595; Pyrénées-Orientales (66): 1655; Tarn (81): 1643; Tarn-et-Garonne (82): 1677.
Toutes les informations sur le CNDS 2017: http://occitanie.drjscs.gouv.fr/spip.php?rubrique454
Attention:
- N’oubliez pas de joindre: le dernier rapport annuel d’activité, les comptes approuvés du dernier exercice, les comptes-rendus d’actions subventionnées au titre du CNDS 2016, le projet associatif.
- Tout dossier incomplet ou hors délai sera rejeté.
- Une fois validé, vous ne pourrez plus revenir sur votre dossier.
Pour savoir si votre club se situe:
- en Zone de Revitalisation Rurale (ZRR): http://www.observatoire-des-territoires.gouv.fr/observatoire-des-territoires/fr/node/166?mots_search=ZRR&type%5Bindicateur%5D=on&type%5Bdocument%5D=on&type%5Blien%5D=on
- En Quartier Politique de la Ville (QPV): http://sig.ville.gouv.fr
La CTN, Carine Zelmanovitch-Berrié, peut également vous accompagner dans le montage de ce dossier. Vous pouvez la contacter à: responsable.formation@fftda.fr , 06 29 79 40 52.
